1. Éditeur du site
- Dénomination commerciale : RS EVENT'S
- Forme juridique : Entrepreneur Individuel (EI) — Micro-entreprise
- Responsable légal & exploitant : Rémi SAVOIE
- Adresse de l'établissement : 206 Chemin d'Arras, 80200 Doingt, France
- SIREN : 985 148 485
- SIRET : 985 148 485 00016
- Code APE / NAF : 82.30Z (Organisation de foires, salons professionnels et congrès)
- Immatriculation : Immatriculé au Registre National des Entreprises (RNE) — Non inscrit au RCS
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR94985148485
- Régime fiscal : TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base de TVA)
- Téléphone : 06 16 46 65 58
- Email : rsevents.pro80@gmail.com
- Directeur de la publication : Rémi SAVOIE
2. Hébergement du site
3. Activité réglementée & Assurances
- Prestations pyrotechniques : Spectacles et feux d'artifice encadrés par un artificier titulaire du certificat de qualification F4-T2.
- Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : Contrat d'assurance Responsabilité Civile Professionnelle couvrant les prestations événementielles, la sonorisation, l'éclairage et les spectacles pyrotechniques.
4. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu par réclamation écrite préalable auprès de nos services, le client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation agréé.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus, marques, photographies, textes et éléments visuels présents sur le site https://rsevent-s.com/ sont la propriété exclusive de RS EVENT'S ou font l'objet d'une autorisation préalable d'exploitation. Toute reproduction, modification ou diffusion totale ou partielle sans autorisation expresse est interdite.
